Paru au Bulletin Officiel

Le Bulletin Officiel reste la référence en matière de textes de loi, decrets notes ou circulaires.

Sélection des textes les plus pertinents en ce qui concerne l'enseignement des Sciences de la Vie et de la Terre.

Année 2013

• Travaux Personnels Encadrés - Classe de première des séries générales : liste des thèmes en vigueur pour les années scolaires 2013-2014 et 2014-2015
  BO n°21 du 23 mai 2013
  http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=71851

• Missions des personnels de recherche et de formation exerçant dans les laboratoires des établissements publics locaux d'enseignement
  BO n° 19 du 9 mai 2013
  http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=71531

• Epreuve de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des compétences expérimentales - session de juin 2013
  BO n° 13 du 28 mars 2013
  http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=70857

Année 2012

• Livret personnel de compétences : simplification pour l’année 2012-2013
  BO n° 35 du 27 septembre 2012
  http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?pid_bo=26805
• Baccalauréat : procédure disciplinaire applicable aux candidats
  BO n°22 du 31 mai 2012
  http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?pid_bo=26516
• Propriété intellectuelle
  BO n° 16 du 19 avril 2012
  http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=59631
• Baccalauréat : préparation, déroulement et suivi des épreuves
  BO n° 15 du 12 avril 2012
  http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=59783
• Orientations et instructions pour la préparation de la rentrée 2012
  BO n° 13 du 29 mars 2012
  http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=59726
• Diplôme national du brevet - Modalités d'attribution
  BO n° 13 du 29 mars 2012
  http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=59427
• Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaires des lauréats des concours du 2nd degré - rentrée 2012
  BO n° 13 du 29 mars 2012
  http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=59660
• Livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options SVT et SI) et baccalauréat technologique séries STI2D, STL et STD2A
  BO spécial n° 3 du 22 mars 2012
  http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=59473
• Baccalauréat général : programme spécifique d'examen de l'épreuve obligatoire d'enseignement scientifique dans les séries ES et L à la session 2012
  B0 n° 4 du 26 janvier 2012
  http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=58975
• Baccalauréat général : conservation de la note de l'épreuve obligatoire d'enseignement scientifique,présentant à nouveau l'examen
  BO n° 2 du 12 janvier 2012
  http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=58790

Année 2011

• Politique éducative de santé dans les territoires académiques
  BO n°46 du 15 décembre 2011
  http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=58640
• Enseignement de spécialité en classe terminale (informatique et sciences du numérique)
  BO n° 44 du 1er décembre 2011
  http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=58398
• Diplôme national du brevet : évaluation de l'histoire des arts à compter de la session 2012
  BO n° 41 du 10 novembre 2011
  http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=58238
• Thèmes du programme de l'enseignement scientifique en classe terminale des séries économique et sociale et littéraire pour l'année scolaire 2011-2012
  BO n° 39 du 27 octobre 2011
  http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=58034
• Programme de l'enseignement spécifique et de spécialité de SVT - classe de terminale de la série scientifique
  BO spécial n°8 du 13 octobre 2011
  http://media.education.gouv.fr/file/special_8_men/01/2/SVT_S_197012.pdf
• Baccalauréat général, série scientifique : épreuve de sciences de la vie et de la Terre à compter de la session 2013
  BO spécial n°7 du 6 octobre 2011
  http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=57490
• Scolarité du socle commun - continuité pédagogique
  BO n°31 du 1er septembre
  http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=57155
• Classe de sixième - accompagnement personnalisé
  BO n°31 du 1er septembre
  http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=57154
• Classe de quatrième - dispositif en alternance
  BO n°31 du 1er septembre
  http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=57157
• Classe detroisième préparatoire à l'enseignement professionnel
  BO n°31 du 1er septembre
  http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=57158
• Sorties et voyages scolaires organisés au collège et au lycée
  BO n° 30 du 25 août
  http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=57074
• Enseignement intégré de science et technologie - Orientations pour sa mise en œuvre en classe de sixième
  BO n°26 du 30 juin
  http://www.education.gouv.fr/cid56640/mene1115481c.html
• Travaux personnels encadrés - Classe de première des séries générales : liste des thèmes en vigueur - année scolaire 2011-2012
  BO n°26 du 30 juin
  http://www.education.gouv.fr/cid56641/mene1115484n.html
• Travaux personnels encadrés - Classe de première des séries générales : mise en œuvre pédagogique à compter de la rentrée 2011
  BO n°26 du 30 juin
  http://www.education.gouv.fr/cid56642/mene1116130n.html
• Aide aux familles et aux élèves : fournitures scolaires
  BO n° 24 du 16 juin 2011
  http://www.education.gouv.fr/cid56523/mene1114657c.html
• Liste des classes préparatoires aux grandes écoles
  BO n° 24 du 16 juin 2011
  http://media.education.gouv.fr/file/24/17/3/liste_classes_preparatoires_grandes_ecoles_182173.pdf
• Examens et concours : conditions d'accés et de sortie des salles de composition et dispositions relatives aux fraudes
  BO n° 21 du 26 mai 2011
  http://www.education.gouv.fr/cid56293/mene1109846c.html
• Enseignants et personnels d'éducation stagiaires
  BO n° 20 du 19 mai 2011
  http://www.education.gouv.fr/cid56122/menh1108044c.html
• Préparation de la rentrée 2011
  BO n° 18 du 5 mai 2011
  http://www.education.gouv.fr/cid55941/mene1111098c.html
• Epreuve anticipée d'enseignement scientifique en section économique et sociale et en série littéraire
  Bulletin officiel n° 16 du 21 avril 2011
  http://www.education.gouv.fr/cid55802/mene1105935n.html
• Propriété intellectuelle
  Bulletin officiel n°7 du 17 février 2011
  http://www.education.gouv.fr/cid55012/menj1100017x.html

Année 2010

• Cahier de textes numérique
  Bulletin officiel n°29 du 9 septembre 2010
  http://www.education.gouv.fr/cid53060/mene1020076c.html
• Formation des enseignants
  Bulletin officiel n°29 du 22 juillet 2010
  http://www.education.gouv.fr/pid24256/n-29-du-22-juillet-2010.html
• Le livret personnel de compétences : Mise en œuvre pour l'évaluation
  Bulletin officiel n°27 du 8 juillet 2010
  http://www.education.gouv.fr/cid52378/mene1015809c.html
• Le livret personnel de compétences
  Bulletin officiel n°27 du 8 juillet 2010
  http://www.education.gouv.fr/cid52377/mene1015788a.html
• Travaux personnels encadrés : La liste des thèmes TPE pour l'année scolaire 2010-2011
  Bulletin officiel n°27 du 8 juillet 2010
  http://www.education.gouv.fr/cid52370/mene1000503n.html
• Propriété intellectuelle  : Accord sur l'utilisation des oeuvres cinématographiques et audiovisuelles à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
  Bulletin officiel n°5 du 4 février 2010
  http://www.education.gouv.fr/cid50451/menj0901120x.html

Année 2009

• Socle commun de connaissances et de compétences : Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet - rectificatif du 4-11-2009
  Bulletin officiel n° 42 du 12 novembre 2009
  http://www.education.gouv.fr/cid49528/mene0900819z.html
• Calendrier du concours général des lycées - session 2010
  BO n° 41 du 5 novembre 2009
  http://www.education.gouv.fr/cid49412/mene0922482n.html
• Socle commun de connaissances et de compétences : Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet
  Encart Bulletin officiel n° 40 du 29 octobre 2009
  http://www.education.gouv.fr/cid49357/mene0900819n.html 
• Évaluation de l'histoire des arts pour le diplôme national du brevet
  Encart Bulletin officiel n° 40 du 29 octobre 2009
  http://www.education.gouv.fr/cid49356/mene0900818n.html
• Déplacements à l'étranger dans le contexte de grippe A/H1N1
  BO n° 37 du 8 octobre 2009
  http://www.education.gouv.fr/cid49123/mene0921827c.html 
• Éducation à la santé : pandémie grippale H1N1
  Encart BO n° 32 du 3 septembre 2009
  http://www.education.gouv.fr/cid48773/meng0920410c.html
• Éducation à la santé : H1N1, les gestes barrières
  Encart BO n° 31 du 27 août 2009
  http://www.education.gouv.fr/cid48641/mene0900760n.html
• Modalités d'attribution du diplôme national du brevet
  BO n° 31 du 27 aout 2009-09-09
  http://www.education.gouv.fr/cid42635/mene0916156a.html
• Organisation de stages pour les étudiants en master se destinant aux métiers de l'enseignement
  BO n° 31 du 27 août 2009
  http://www.education.gouv.fr/cid42647/mene0917847c.html
• Vacances scolaires
  Calendrier scolaire des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013
  BO n° 30 du 23 juillet 2009
  http://www.education.gouv.fr/cid28961/mene0914826a.html

Année 2008 et précédentes

• Programmes des enseignements de svt au collège
  Bulletin officiel spécial n° 6 du 28 août 2008
  http://www.education.gouv.fr/cid22120/mene0817023a.html
• Organisation de l'enseignement de l'histoire des arts à l'école primaire, au collège et au lycée
  Encart Bulletin officiel n° 32 du 28 août 2008
  http://www.education.gouv.fr/cid22078/mene0817383a.html
  Annexe : http://media.education.gouv.fr/file/32/09/0/encart_33090.pdf
• Loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école
  B.O. n° 18 du 5 mai 2005
  http://www.education.gouv.fr/bo/2005/18/MENX0400282L.htm