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Textes nationaux

Textes émanant du Ministère de l'Éducation nationale

Programmes, horaires et ressources d'accompagnement

Programmes à l'école maternelle (BO special n°2 du 26 mars 2015)
PDF - format de document portable Programmes maternelle-EPS (2015)

Ressources d'accompagnement des programmes à l'école maternelle

Programmes aux cycles 2 et 3 (BO special n°11 du 26 novembre 2015)
PDF - format de document portable Programmes EPS au cycle 2 
PDF - format de document portable Programmes EPS au cycle 3

Ressources d'accompagnement des programmes EPS aux cycles 2 et 3

Socle commun de connaissances, de compétences et de culture (BO special n°17 du 23 avril 2015)
BOEN n° 17 du 23 avril 2015
Nouveau socle pour 2016 (eduscol)

Loi sur la refondation
La refondation de l'École de la République

Organisation du temps scolaire
B.O.n°6 du 7 février 2013 :  Modalités pratiques de la rentrée 2020 - Protocole sanitaire

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Les parcours Santé, Citoyenneté et PEAC

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CADRE SANITAIRE ANNÉE 2022-2023  

EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE 

"Le maintien de la pratique des activités physiques et sportives est un objectif important pour la prochaine année scolaire. Elles se déroulent selon les modalités suivantes :

socle : les activités physiques et sportives sont autorisées en intérieur et en extérieur sans restriction ;

niveau 1 / niveau vert : les activités physiques et sportives sont autorisées en intérieur et en extérieur sans restriction ;

niveau 2 / niveau orange : les activités physiques et sportives se déroulent en principe à l’extérieur. Toutefois, lorsque que la pratique en intérieur est indispensable (intempéries, disponibilité des installations, etc.), elle se fait dans le respect d’une distanciation adaptée à l’activité. Les sports de contact ne sont pas autorisés ;

niveau 3 / niveau rouge : les activités physiques et sportives se déroulent en principe en extérieur. Toutefois, lorsque que la pratique en intérieur est indispensable (intempéries, disponibilité des installations, etc.), seules les activités de basse intensité compatibles avec une distanciation sont autorisées." (cadre sanitaire 2022-2023 )

Au regard de la situation sanitaire, et sur la recommandation des autorités sanitaires, le niveau socle est retenu à compter de la rentrée scolaire pour l’ensemble du territoire national.

Cliquer sur l'image pour télécharger l'infographie 

mceclip0 - 2022-08-23 19h09m13s 

 

L'EPS à l'école

Encadrement des activités physiques et sportives (BO n°34 du 12 octobre 2017) Procédure d'agrément des intervenants extérieurs en annexe 3

Tous les textes de référence  (eduscol)

  •  Organisation et conditions de préparation et de délivrance du brevet d'État d'éducateur sportif
    Décret n° 97-523 du 23 mai 1997 modifiant le décret n° 91-260 du 7 mars 1991
  • Rapport de l'inspection générale (mai 2012 - 70 p.) : voir notamment en page 57 les conclusions et propositions avec la reconquête des trois heures d’enseignement de l’EPS.
    La pratique sportive à l'école primaire
  • l'EPS, une activité à risque

PDF - format de document portable. Encadrement des activités physiques et sportives (BO N°34 du 12 octobre 2017)
PDF - format de document portable  Définition des risques particuliers en EPS et au sport scolaire : circulaire de 2004
PDF - format de document portable Encadrement des activités à risque 

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Les sorties scolaires

  • Séjours scolaires courts et classes de découvertes dans le 1er degré et responsabilité des enseignants
    Circulaire n° 2005-001 du 5 janvier 2005
  • Modalités d'encadrement et conditions d'organisation et de pratique de certaines activités physiques dans les centres de vacances et les centres de loisirs
    PDF - format de document portable  Arrêté du 20 juin 2003 fixant les (143 Ko)
  • Organisation des sorties scolaires des écoles maternelles et élémentaires publiques : informations relatives à la surveillance d’un groupe d’élèves et à la responsabilité du directeur d’école
    B. O. Hors Série n° 7 du 23 septembre 1999 PDF - format de document portable
  • Responsabilités du directeur d'école
    PDF - format de document portable Décret Directeur d'école décret de 1989 consolidé en 2002

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Le métier d'enseignant

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