Le Bulletin Officiel est la référence en matière de textes de loi, décrets, circulaires ou notes de service.
Cette rubrique présente une sélection de liens vers une sélection de textes pertinents pour ce qui concerne l'enseignement des Sciences de la vie et de la Terre.
Année 2020
Seconde générale et technologique BO spécial n° 1 du 22 janvier 2019
Spécialité SVT de première générale BO spécial n° 1 du 22 janvier 2019
Spécialité SVT de terminale généraleBO spécial n° 8 du 25 juillet 2019
Année 2018
- Procédure d'orientation en fin de classe de seconde. La présente note précise les dispositions prévues pour l'orientation, puis l'inscription des élèves scolarisés en classe de seconde générale et technologique dans la perspective du choix des enseignements de spécialité en cycle terminal au lycée général et technologique à la rentrée 2019. BOEN n°35 du 27 septembre
- Interdiction de l'utilisation du téléphone portable à l'école et au collège. La nouvelle rédaction de l'article L. 511-5 du Code de l'éducation, issue de la loi n° 2018-698 du 3 août 2018, pose le principe de l'interdiction de l'utilisation des téléphones portables à l'école et au collège. Circulaire n° 2018-114 du 26-9-2018
Année 2017
- Travaux personnels encadrés. Classe de première des séries générales : liste des thèmes en vigueur pour les années scolaire 2017-2018 et 2018-2019.
BOEN n°27 du 24 août 2017 - Enseignements au collège. Organisation des enseignements : modification.
BOEN n°22 du 22 juin 2017.
- Travaux personnels encadrés. Classe de première des séries générales : mise en oeuvre pédagogique à compter de la rentrée 2011 - modification.
BOEN n°9 du 2 mars 2017.
Année 2016
- Diplome national du Brevet : Instructions à l'attention des membres de la commission nationale et des sous-commissions d'élaboration des sujets du diplôme national du brevet relatives à l'élaboration des sujets des épreuves écrites - session 2017
BOEN n°35 du 29 septembre 2016 - Enseignement au collège et au lycée : Dissections animales en cours de sciences de la vie et de la Terre et bio-physiopathologie humain
BOEN n°29 du 21 juillet 2016 - Modalités d'application des dispositions relatives à la conservation du bénéfice des notes obtenues à l'examen des baccalauréats général et technologique à compter de la session 2016 de l'examen
BOEN n°28 du 14 juillet 2016 - Le parcours citoyen de l'élève
BOEN n°25 du 23 juin 2016 - DNB : Modalités d'attribution à compter de la session 2017
BOEN n°14 du 8 avril 2016 - Mise en place du parcours éducatif de santé pour tous les élèves
BOEN n°5 du 4 février 2016 - DNB : Modalités d'attribution
BOEN n°3 du 21 janvier 2016 - Évaluation des acquis scolaires des élèves et livret scolaire, à l'école et au collège
BOEN n°3 du 21 janvier 2016
Année 2015
- Programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
BOEN spécial n°11 du 26 novembre 2015 - Parcours Avenir
BOEN n°28 du 9 juillet 2015 - Parcours d'éducation artistique et culturelle
BOEN n°28 du 9 juillet 2015 - Travaux personnels encadrés : Classe de première des séries générales : liste des thèmes en vigueur pour les années scolaires
BO n°27 du 2 juillet 2015) - Programmes d'enseignement moral et civique
BOEN spécial n°6 du 25 juin 2015 - Socle commun de connaissances, de compétences et de culture
BOEN n°17 du 23 avril 2016 - Baccalauréat général série S : épreuve de capacités expérimentales - session de juin 2015
BO n° 10 du 5 mars 2015
Année 2014
- Orientation et examen : calendrier du DNB et baccalauréat 2015
BO n° 44 du 27 novembre 2014
- Préparation de la rentrée scolaire 2014
BOn°21 du 22 mai 2014 - Baccalauréat général - Série S : Épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des compétences expérimentales - session de juin 2014
BO n° 13 du 27 mars 2014
- Répartition horaire des enseignements de sciences de la vie et de la Terre en classe préparatoire scientifique biologie, chimie, physique et sciences de la terre (BCPST)
BO n° 1 du 2 janvier 2014
Année 2013
- Calendrier 2014 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, ...
BO n° 44 du 28 novembre 2013 - Brevet informatique et internet : mise en oeuvre du B2i en lycée à compter de la rentrée 2013
BO n°31 du 29 aout 2013
- Référentiel des compétences professsionnelles des métiers du professsorat et de l'éducation
BO n°30 du 25 juillet 2013
- Organisation de concours statutaires et recrutements réservés de personnels enseignants des premier et second degrés - session 2014
BO n°29 du 18 juillet 2013 - Transport et encadrement des élèves dans le cas de sorties et voyages scolaires dans les premier et second degrés
BO n°29 du 18 juillet 2013 - Travaux Personnels Encadrés - Classe de première des séries générales : liste des thèmes en vigueur pour les années scolaires 2013-2014 et 2014-2015
BO n°21 du 23 mai 2013
- Missions des personnels de recherche et de formation exerçant dans les laboratoires des établissements publics locaux d'enseignement
BO n° 19 du 9 mai 2013
- Epreuve de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des compétences expérimentales - session de juin 2013
BO n° 13 du 28 mars 2013
Année 2012
- Livret personnel de compétences : simplification pour l’année 2012-2013
BO n° 35 du 27 septembre 2012 - Baccalauréat : procédure disciplinaire applicable aux candidats
BO n°22 du 31 mai 2012 - Propriété intellectuelle
BO n° 16 du 19 avril 2012 - Baccalauréat : préparation, déroulement et suivi des épreuves
BO n° 15 du 12 avril 2012 - Orientations et instructions pour la préparation de la rentrée 2012
BO n° 13 du 29 mars 2012 - Diplôme national du brevet - Modalités d'attribution
BO n° 13 du 29 mars 2012
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=59427 - Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaires des lauréats des concours du 2nd degré - rentrée 2012
BO n° 13 du 29 mars 2012
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=59660 - Livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options SVT et SI) et baccalauréat technologique séries STI2D, STL et STD2A
BO spécial n° 3 du 22 mars 2012
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=59473 - Baccalauréat général : programme spécifique d'examen de l'épreuve obligatoire d'enseignement scientifique dans les séries ES et L à la session 2012
B0 n° 4 du 26 janvier 2012
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=58975 - Baccalauréat général : conservation de la note de l'épreuve obligatoire d'enseignement scientifique,présentant à nouveau l'examen
BO n° 2 du 12 janvier 2012
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=58790
Année 2011
- Politique éducative de santé dans les territoires académiques
BO n°46 du 15 décembre 2011
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=58640 - Enseignement de spécialité en classe terminale (informatique et sciences du numérique)
BO n° 44 du 1er décembre 2011
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=58398 - Diplôme national du brevet : évaluation de l'histoire des arts à compter de la session 2012
BO n° 41 du 10 novembre 2011
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=58238 - Thèmes du programme de l'enseignement scientifique en classe terminale des séries économique et sociale et littéraire pour l'année scolaire 2011-2012
BO n° 39 du 27 octobre 2011
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=58034 - Programme de l'enseignement spécifique et de spécialité de SVT - classe de terminale de la série scientifique
BO spécial n°8 du 13 octobre 2011
http://media.education.gouv.fr/file/special_8_men/01/2/SVT_S_197012.pdf - Baccalauréat général, série scientifique : épreuve de sciences de la vie et de la Terre à compter de la session 2013
BO spécial n°7 du 6 octobre 2011
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=57490 - Scolarité du socle commun - continuité pédagogique
BO n°31 du 1er septembre
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=57155 - Classe de sixième - accompagnement personnalisé
BO n°31 du 1er septembre
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=57154 - Classe de quatrième - dispositif en alternance
BO n°31 du 1er septembre
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=57157 - Classe detroisième préparatoire à l'enseignement professionnel
BO n°31 du 1er septembre
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=57158 - Sorties et voyages scolaires organisés au collège et au lycée
BO n° 30 du 25 août
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=57074 - Enseignement intégré de science et technologie - Orientations pour sa mise en œuvre en classe de sixième
BO n°26 du 30 juin
http://www.education.gouv.fr/cid56640/mene1115481c.html - Travaux personnels encadrés - Classe de première des séries générales : liste des thèmes en vigueur - année scolaire 2011-2012
BO n°26 du 30 juin
http://www.education.gouv.fr/cid56641/mene1115484n.html - Travaux personnels encadrés - Classe de première des séries générales : mise en œuvre pédagogique à compter de la rentrée 2011
BO n°26 du 30 juin
http://www.education.gouv.fr/cid56642/mene1116130n.html - Aide aux familles et aux élèves : fournitures scolaires
BO n° 24 du 16 juin 2011
http://www.education.gouv.fr/cid56523/mene1114657c.html - Liste des classes préparatoires aux grandes écoles
BO n° 24 du 16 juin 2011
http://media.education.gouv.fr/file/24/17/3/liste_classes_preparatoires_grandes_ecoles_182173.pdf - Examens et concours : conditions d'accés et de sortie des salles de composition et dispositions relatives aux fraudes
BO n° 21 du 26 mai 2011
http://www.education.gouv.fr/cid56293/mene1109846c.html - Enseignants et personnels d'éducation stagiaires
BO n° 20 du 19 mai 2011
http://www.education.gouv.fr/cid56122/menh1108044c.html - Préparation de la rentrée 2011
BO n° 18 du 5 mai 2011
http://www.education.gouv.fr/cid55941/mene1111098c.html - Epreuve anticipée d'enseignement scientifique en section économique et sociale et en série littéraire
Bulletin officiel n° 16 du 21 avril 2011
http://www.education.gouv.fr/cid55802/mene1105935n.html - Propriété intellectuelle
Bulletin officiel n°7 du 17 février 2011
http://www.education.gouv.fr/cid55012/menj1100017x.html
Année 2010
- Cahier de textes numérique
Bulletin officiel n°29 du 9 septembre 2010
http://www.education.gouv.fr/cid53060/mene1020076c.html - Formation des enseignants
Bulletin officiel n°29 du 22 juillet 2010
http://www.education.gouv.fr/pid24256/n-29-du-22-juillet-2010.html - Le livret personnel de compétences : Mise en œuvre pour l'évaluation
Bulletin officiel n°27 du 8 juillet 2010
http://www.education.gouv.fr/cid52378/mene1015809c.html - Le livret personnel de compétences
Bulletin officiel n°27 du 8 juillet 2010
http://www.education.gouv.fr/cid52377/mene1015788a.html - Travaux personnels encadrés : La liste des thèmes TPE pour l'année scolaire 2010-2011
Bulletin officiel n°27 du 8 juillet 2010
http://www.education.gouv.fr/cid52370/mene1000503n.html - Propriété intellectuelle : Accord sur l'utilisation des oeuvres cinématographiques et audiovisuelles à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
Bulletin officiel n°5 du 4 février 2010
http://www.education.gouv.fr/cid50451/menj0901120x.html
Année 2009
- Socle commun de connaissances et de compétences : Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet - rectificatif du 4-11-2009
Bulletin officiel n° 42 du 12 novembre 2009
http://www.education.gouv.fr/cid49528/mene0900819z.html - Calendrier du concours général des lycées - session 2010
BO n° 41 du 5 novembre 2009
http://www.education.gouv.fr/cid49412/mene0922482n.html - Socle commun de connaissances et de compétences : Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet
Encart Bulletin officiel n° 40 du 29 octobre 2009
http://www.education.gouv.fr/cid49357/mene0900819n.html - Évaluation de l'histoire des arts pour le diplôme national du brevet
Encart Bulletin officiel n° 40 du 29 octobre 2009
http://www.education.gouv.fr/cid49356/mene0900818n.html - Déplacements à l'étranger dans le contexte de grippe A/H1N1
BO n° 37 du 8 octobre 2009
http://www.education.gouv.fr/cid49123/mene0921827c.html - Éducation à la santé : pandémie grippale H1N1
Encart BO n° 32 du 3 septembre 2009
http://www.education.gouv.fr/cid48773/meng0920410c.html - Éducation à la santé : H1N1, les gestes barrières
Encart BO n° 31 du 27 août 2009
http://www.education.gouv.fr/cid48641/mene0900760n.html - Modalités d'attribution du diplôme national du brevet
BO n° 31 du 27 aout 2009-09-09
http://www.education.gouv.fr/cid42635/mene0916156a.html - Organisation de stages pour les étudiants en master se destinant aux métiers de l'enseignement
BO n° 31 du 27 août 2009
http://www.education.gouv.fr/cid42647/mene0917847c.html - Vacances scolaires
Calendrier scolaire des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013
BO n° 30 du 23 juillet 2009
http://www.education.gouv.fr/cid28961/mene0914826a.html
Année 2008 et précédentes
- Programmes des enseignements de svt au collège
Bulletin officiel spécial n° 6 du 28 août 2008
http://www.education.gouv.fr/cid22120/mene0817023a.html - Organisation de l'enseignement de l'histoire des arts à l'école primaire, au collège et au lycée
Encart Bulletin officiel n° 32 du 28 août 2008
http://www.education.gouv.fr/cid22078/mene0817383a.html
Annexe : http://media.education.gouv.fr/file/32/09/0/encart_33090.pdf - Loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école
B.O. n° 18 du 5 mai 2005
http://www.education.gouv.fr/bo/2005/18/MENX0400282L.htm
