Circonscription 18B - Goutte d'Or (archives)

Circonscription École Classe Académie Ministère
Téléchargements
Plan de la circonscription   01/09/17
Magali Venot mis à jour le 01/09/17
L’étude de la DEPP   18/03/14
Laurence Cyrulik mis à jour le 18/03/14

Réunions politiques dans les locaux scolaires (publié en avril 2012)

on 3/14/14 at 11:51 AM

Réunions politiques dans les locaux scolaires.

Utilisation des locaux scolaires : les textes réglementaires (juillet 2007)

on 3/14/14 at 11:48 AM

Le directeur est responsable de la bonne utilisation des locaux scolaires pendant et hors temps scolaire. Textes règlementant leur utilisation.

Intrusion dans les établissements scolaires : décret de 1996 (février 2008)

on 3/14/14 at 11:46 AM

Rappel du décret sur l'intrusion dans les établissements scolaires

EPS dans l’école : les lieux et le matériel

on 4/21/13 at 4:58 PM

Recueil des textes et règlements régissant l' E.P.S.