REGLEMENT  INTERIEUR DE L’ECOLE MATERNELLE

32 place Jeanne d’Arc  75013 Paris

 « Le service public de l'éducation repose sur des valeurs et des principes dont le respect s'impose à tous dans l'école : principes de gratuité de l'enseignement, de neutralité et de laïcité. Chacun est également tenu au devoir d'assiduité et de ponctualité, de tolérance et de respect d'autrui dans sa personne et sa sensibilité, au respect de l'égalité des droits entre filles et garçons, à la protection contre toute forme de violence psychologique, physique ou morale. En aucune circonstance, l'usage de la violence physique comme verbale ne saurait être toléré. Le respect mutuel entre adultes et élèves et entre élèves constitue également un des fondements de la vie collective. » (Extrait du Règlement type départemental du 17/10/19)

I – admission, Scolarisation, organisation du temps scolaire et APC 

L’instruction est obligatoire pour chaque enfant dès l’âge de trois ans et jusqu’à l’âge de 16 ans

La directrice d’école procède à l’admission sur présentation du certificat d’inscription délivré à la mairie.

En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l’école d’origine, doit être présenté.

Les horaires de l’école sont fixés comme suit :

Le mardi et le vendredi de 15h à 16h30, des temps d’activités périscolaires sont proposées aux enfants.

Le goûter a lieu de 16h30 à 18h30. Les parents sont autorisés à venir chercher leur enfant à partir de 17h30. A 18h30 tous les enfants doivent avoir quitté l’école.

Ces horaires doivent être strictement respectés.

Des activités pédagogiques complémentaires sont organisées, avec l’accord des parents de 11h30 à 12h ou de 12h50 à 13h20 les mardis et vendredis. Ces activités sont destinées à des groupes restreints d’élèves.

II – Fréquentation de l’école

L’inscription à l’école maternelle implique l’engagement pour la famille d’une fréquentation régulière,

Lorsqu'un enfant manque momentanément la classe, les parents ou les personnes responsables doivent, sans délai, faire connaître à la directrice les motifs de cette absence, qui doivent être légitimes.

En cas d’absences répétées non justifiées, la directrice  saisit le Directeur Académique des Services de l’Education Nationale.

Une demande d’aménagement du temps pour les heures de l’après-midi  peut être faite par les parents d’enfants  de petite section à l’Inspecteur de  l’Education Nationale (formulaire à demander à la directrice).

III – Accueil  et surveillance des élèves

L'accueil des élèves est assuré dix minutes avant l’heure réglementaire, soit à 8h20 et à 13h20.

Les enfants ne doivent pas venir seuls à l’école, mais être accompagnés. L’accueil du matin se fait dans les classes jusqu’à 8h30, les élèves retardataires sont accueillis dans le préau de l’école de 8h30 à 8h40.

Entrées et sorties ne sont pas autorisées en dehors des horaires d’ouverture des portes, sauf cas particuliers vus avec la directrice. En cas d’absence le matin, les entrées peuvent, à titre exceptionnel, s’effectuer à 11h20 si l’école a été prévenue avant 9h. Dans le cas contraire les élèves seront accueillis à 13h20.

Les élèves sont repris par les parents ou par toute personne nommément désignée par eux, par écrit. Ces dernières devront, lors de leur première venue, se présenter à l’école munies d’une pièce d’identité.

Une assurance extra-scolaire (responsabilité civile et individuelle accidents corporels)  est obligatoire pour les sorties facultatives ainsi que pour les activités périscolaires.

IV  - dialogue avec les familles

Des réunions ou rencontres entre les parents et l'équipe pédagogique sont régulièrement proposées :

- une réunion de rentrée en début d’année ;

- deux rencontres par an autour des carnets de suivi des apprentissages ;

- une réunion pour les parents des futurs élèves de petite section au  mois de juin ;

La directrice et les enseignants peuvent également recevoir les parents sur rendez-vous.

La liaison entre les enseignants et les familles se fait notamment par l’intermédiaire du cahier de correspondance. Les mots qui y figurent doivent être signés par les parents et le cahier doit être rapporté à l’école au plus vite.

V – les règles de vie à l’école

L’enseignant s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille. De même, les élèves et leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste et parole qui portent atteinte à la fonction ou à la personne de l’enseignant et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

L’école maternelle joue un rôle primordial dans la socialisation de l’enfant, qui s’approprie progressivement les règles du vivre ensemble. Un enfant au comportement momentanément difficile pourra être isolé du groupe pendant le temps nécessaire à lui faire retrouver un comportement compatible avec la vie de la classe. Il sera toujours sous la surveillance d’un adulte.

Quand le comportement d’un enfant perturbe gravement, et de façon durable le fonctionnement de la classe, et traduit une évidente inadaptation au milieu scolaire, sa situation est soumise à l’examen de l’équipe éducative.

VI – santé et securité

- L’école ne peut prendre en charge les enfants  malades. Le personnel n’est pas habilité à administrer des médicaments aux enfants, sauf dans le cadre d’un Protocole d’Accueil Individualisé, rédigé par le médecin traitant et validé par le médecin scolaire dans le cas de maladie chronique.

- Les parents veilleront à surveiller régulièrement et à traiter si besoin, la chevelure de leur enfant et à signaler toute présence de poux.

- Une autorisation écrite des parents est fournie si l’enfant doit garder ses lunettes durant les activités de motricité et les récréations.

- En cas d’accident, le SAMU sera appelé en même temps que la famille : ce service compétent décidera du traitement à donner.

- Des exercices pratiques d’évacuation en cas d’incendie ont lieu au cours de l’année scolaire, une fois par trimestre.

- La directrice, en liaison avec les services de la Ville de Paris, élabore un Plan Particulier de Mise en Sûreté (PPMS) en cas de risque majeur et un PPMS attentat–intrusion. Une information sur la conduite à tenir par les parents en cas d’alerte est communiquée lors du premier conseil d’école.  Des exercices de confinement ont lieu au cours de l’année.

VI- RECOMMANDATIONS  DIVERSES 

- En vertu de la législation en vigueur, il est interdit de fumer dans l’enceinte de l’école, pendant les sorties scolaires et en toutes circonstances

- Pour l’acquisition de l’autonomie, il est important d’habiller les enfants avec des vêtements pratiques (pas de bretelles, de ceintures, de gants, de chaussures à lacets), et de marquer les vêtements au nom de l’enfant. Les écharpes sont interdites pour raison de sécurité, les tours de cou sont une bonne alternative.

- Sont également interdits : les objets dangereux (pin’s, broches…), les bijoux, les objets divers provenant de la maison, l’argent, les bonbons et chewing-gums. L’école décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration d'un objet apporté par  un élève.

- La nourriture est interdite à l’école en dehors des activités proposées par les enseignants. Attendre notamment  d’être sorti de l’école pour donner le goûter aux enfants.

- Toute prise de vue nécessite l’autorisation préalable des parents de tous les enfants concernés. La diffusion électronique de photographies d’élèves est interdite.

- Les familles ne sont pas autorisées à entrer dans l’enceinte de l’école avec des trottinettes, vélos et poussettes.