Circonscription 18B - Goutte d'Or (archives)

Circonscription École Classe Académie Ministère
Téléchargements
Plan de la circonscription   01/09/17
Magali Venot mis à jour le 01/09/17
L’étude de la DEPP   18/03/14
Laurence Cyrulik mis à jour le 18/03/14

Cour d'école : jeux dangereux

on 3/23/16 at 7:13 AM

Présentation, description, notes et circulaires

Sanction de faits délictueux commis à l’intérieur des locaux scolaires

on 3/8/14 at 5:45 PM

Circulaire de 1996

Lettre du directeur général de la Police nationale

on 3/8/14 at 5:24 PM

Parue dans S.A.U. (Solidarité et Assurances Universitaires) de décembre 1991

Police : intervention dans l'école

on 3/8/14 at 5:21 PM

Les réponses ministérielles à une question d'un parlementaire - 1983

Interdiction aux forces de l’ordre d’intervenir "dans le cadre scolaire" lors des expulsions d’étrangers en situation irrégulière (publié en octobre 2013)

Interdiction aux forces de l’ordre d’intervenir "dans le cadre scolaire" lors des expulsions d’étrangers en situation irrégulière (publié en octobre 2013)

on 3/8/14 at 5:19 PM

Le ministre de l’intérieur, Manuel Valls, a adressé le 19 octobre 2013 aux préfets une circulaire durcissant l’interdiction faite aux forces de l’ordre d’intervenir "dans le cadre scolaire" lors des expulsions d’étrangers en situation irrégulière.

Droit de retrait : un article du Café Pédagogique - L. Piau (2009)

on 3/4/14 at 5:06 PM

Article du Café Pédagogique - droit de grève - droit d'alerte

Agressions physiques vis-à-vis d’enseignants dans l’exercice de leur mission - Protection juridique (publié en mars 2007)

on 3/4/14 at 5:02 PM

Voici un point juridique sur la situation des enseignants victimes d’agressions physiques dans l’exercice de leur mission.

Protection juridique de l’agent public - Circulaire académique du 21 octobre 2010

on 3/4/14 at 3:45 PM

Protection juridique de l’agent public

Violence en milieu scolaire

on 3/4/14 at 12:05 PM

Circulaire du 16 août 2006, et documents complémentaires

Les clôtures qui délimitent les espaces publics accueillant des enfants

on 2/24/14 at 4:49 PM

La CSC (commission de la sécurité des consommateurs) a publié un avis le 11 avril 2001 concernant la sécurité des clôtures qui délimitent les espaces publics accueillant des enfants.