Le règlement intérieur

Réglement Interieur du collège

Les élèves et les parents au collège
La vie scolaire
Les manquements au règlement
Récompenses et distinctions
L'établissement et l'extérieur

I - RÈGLES GÉNÉRALES DE VIE DANS L’ÉTABLISSEMENT

1-Un établissement républicain
Le collège Sonia Delaunay est un Etablissement Public Local d'Enseignement régi par le décret du 30 août 1985 modifié. Les lois de la République, le Code de l'Education, ainsi que les principes généraux du droit s'y appliquent. Le collège dispense un enseignement basé sur la gratuité ; il met tout en œuvre pour favoriser la réussite de tous les élèves affectés. C'est une mission de service public.

2- Une communauté scolaire unique
Les usagers (élèves, parents) et le personnel (professeurs, agents, personnel administratif) forment la communauté scolaire, Le règlement intérieur s'applique à tous.

3- Un lieu de neutralité
La discrétion sur ses convictions politiques, religieuses ou philosophiques doit être de rigueur. Le collège est un établissement laïc, Le prosélytisme (port de signes ou de tenues par lesquels on manifeste ostensiblement une appartenance religieuse) est interdit.  

4- Un lieu de vie et de respect
Chaque membre de la communauté scolaire doit revêtir une tenue propre, correcte et décente  (pas de jupes ou shorts courts, pas de vêtements troués, pas de sous-vêtements apparents, pas de tenues dénudées, les pantalons doivent être portés décemment). Les couvre-chefs ne sont pas autorisés dans les parties couvertes du collège.
Le collège doit être agréable à vivre pour tous : l'ensemble de la communauté scolaire a droit au respect. Personne ne doit se sentir humilié, méprisé, menacé, en danger, violenté ou agressé.
Les affaires personnelles de chacun doivent être respectées.
La possession d’objet de valeur est vivement déconseillée.
L’usage du téléphone mobile ou de tout autre équipement terminal de communication électronique (téléphones de toutes générations, montre connectée..), par un élève est interdit dans l’établissement et durant les activités d’enseignement qui ont lieu hors de l’établissement scolaire (plateaux sportifs, sorties scolaires, voyages scolaires, école ouverte). Seul l’usage de dispositifs médicaux associant un équipement de communication est autorisé sous réserve de s’inscrire dans un cadre de projet personnalisé de scolarisation (PPS) et d’un projet d’aide individualisé (PAI). En cas d’utilisation non autorisé, le téléphone mobile ou tout autre équipement de communication électronique, pourra être confisqué puis restitué à la fin des activités d’enseignement de la journée, soit à l’élève soit aux responsables légaux. Une punition scolaire (devoir supplémentaire, heure de retenue) pourra être donnée.
L’utilisation des appareils portatifs de musique  ou de communication est interdite dans tout l'établissement sauf usage encadré par un personnel d'enseignement ou d'éducation.
Les locaux et le matériel mis à la disposition de chacun doivent être l'objet du plus grand soin.

5- Un lieu de travail
L'ensemble du travail, que ce soit celui des élèves, des enseignants ou des agents, doit être respecté et reconnu. Chacun se doit d'être ponctuel, assidu et rigoureux.

6- Sécurité et hygiène
Chacun doit se conformer aux instructions affichées lors d'une évacuation ou d'un confinement.
Tous les objets pouvant s'avérer dangereux pour la sécurité de chacun sont interdits, y compris des objets communs qui deviendraient dangereux par l’usage qui en est fait.
La consommation de tabac, d'alcool ou de produits stupéfiants est rigoureusement interdite. La cigarette électronique, en tant que substitut à la consommation du tabac, est interdite également.

II - LES ELEVES ET LES PARENTS AU COLLEGE

1- Droits et devoirs des élèves
1-1 Droit à l'instruction: les élèves bénéficient gratuitement des connaissances et du savoir-faire des équipes de l'établissement.
1-2 Droit de représentation: l'élève élit deux délégués dans sa classe qui siègent au conseil de classe. Ces délégués élisent deux d'entre eux pour siéger au conseil d'administration de l'établissement, ainsi qu'au conseil de discipline.
Le CVC (Conseil de la Vie Collégienne), est une instance au sein de laquelle élèves et adultes dialoguent et coopèrent dans le but d’améliorer les conditions de vie et de travail au sein du collège (cf. loi n°2013-595 du 8 juillet 2013 et décret n° 2016-1631 du 29 novembre 2016). Le CVC comprend le chef d’établissement qui préside l’instance, des représentants des élèves, des représentants des personnels et des parents d’élèves.
1-3 Droit de réunion : les délégués peuvent se réunir ou réunir les élèves de leur classe en dehors des cours et à condition d'en faire la demande auprès de la principale.
1-4 Droit d'expression : tous les élèves ont le droit d'être entendus et écoutés, De plus, l'affichage est autorisé sous certaines conditions. La demande doit être soumise à la principale.
1-5 Devoir de travail et d'attention : en s'inscrivant au collège, l'élève s'engage à mener au mieux sa scolarité. Pour ce faire, l'élève doit venir avec tout le matériel nécessaire, y compris la tenue spécifique en EPS, prendre le cours et tenir ses cahiers ou classeurs à jour, faire le travail demandé par le professeur et être attentif en cours,
1-6 Devoir d'obéissance : l'élève doit obéir à tout membre du personnel de l'établissement.
1-7 Devoir d'assiduité : tous les cours inscrits à l'emploi du temps sont obligatoires.

 2- Droits et devoirs des parents
Les parents sont les premiers éducateurs de leurs enfants. Ils sont de fait les premiers partenaires de l'établissement. Les parents font partie de la communauté éducative. Ils doivent à ce titre répondre à toutes les sollicitations de l'établissement et signer le carnet de correspondance régulièrement. Les parents élisent des représentants au conseil d'administration et au conseil de discipline qui sont, de plus, invités dans les différentes commissions.

3- Liaison famille- collège
3-1 Le bulletin scolaire : les parents sont informés régulièrement de l'avancée de la scolarité de leurs enfants, notamment par le biais du bulletin scolaire.
3-2 Les rencontres parents-professeurs : les parents sont amenés à rencontrer les membres de l'équipe éducative lors des réunions. Il est toujours possible d'obtenir un rendez-vous avec un professeur en dehors de ces moments.
3-3 Les outils numériques : les parents peuvent communiquer avec l'établissement via l'Environnement Numérique de Travail (ENT) Paris Classe Numérique.

4- Les composantes du collège
En dehors de l'enseignement, le collège se compose d'un certain nombre de services (social, médical, intendance, restauration, etc …) et de lieux pédagogiques (CDI, foyer des élèves etc…) ayant chacun leurs propres règles de fonctionnement.

5- Les élèves et leur santé
Le service de promotion de la santé est coordonné par un infirmier qui doit être informé de toutes difficultés de santé rencontrées par les élèves. Les  élèves devant prendre des médicaments sur le temps scolaire doivent obligatoirement les déposer à l'infirmerie avec l'ordonnance du médecin, L'infirmier, comme le médecin scolaire, sont soumis au secret médical.

6- Les élèves et le social
Une assistante sociale du service social en faveur des élèves de l'Académie de Paris est présente dans l'établissement. Elle est soumise au secret professionnel. Tous les élèves et leurs parents peuvent la rencontrer pour être aidés à surmonter les difficultés personnelles ou être orientés vers les services compétents.

7- Les élèves et l'orientation
Le collège dépend du Centre d'Information et d'Orientation du XIXème arrondissement (129 rue de Crimée 01-44-62-39-80). Une conseillère d'orientation est présente dans l'établissement et peut recevoir les élèves et les parents sur rendez-vous.

III - LA VIE SCOLAIRE

1- Horaires
Le collège est ouvert aux élèves de 7h55 à 17h00 les lundis, mardis, jeudis, vendredis, et de 7h55 à 12h20 le mercredi (ainsi que le mercredi après-midi pour les activités de l'association sportive).

2- Responsabilités
Pendant les heures de cours, l'élève est sous la responsabilité de son professeur. Il doit avoir son matériel et une attitude qui favorise le travail. Lorsque l'élève n'est pas en cours, il est sous la responsabilité du Conseiller Principal d'Education. Il se rend alors en salle d'étude, au foyer ou au CDI.
Le règlement du collège s'applique aussi aux abords immédiats de l'établissement,

3- Le carnet de correspondance
Le carnet de correspondance est remis à chaque élève en début d'année. Il est strictement personnel. C'est un des outils de liaison entre la famille, les professeurs et l'administration. Les parents et leurs enfants ont le devoir de renseigner et signer le carnet (photo, numéros de téléphone, etc…).
La présentation du carnet de correspondance à l'adulte qui le demande est une obligation formelle.
Avoir son carnet est une obligation. En cas de perte, l'élève doit le signaler à son CPE qui lui indiquera la marche à suivre.

4- Les retards
Tout élève arrivant de l’extérieur après la deuxième sonnerie marquant le début d’une tranche horaire sera directement orienté vers la Vie Scolaire.
A partir du moment où la deuxième sonnerie de début de cours retentit :
- le professeur peut refuser l’accès à un élève en le marquant « absent » sur le logiciel ENT et en lui indiquant de se rendre au bureau de la vie scolaire (l’entrée de l’élève en classe pouvant perturber le cours déjà commencé),
- le professeur peut accepter l’élève en lui inscrivant un « retard » sur le logiciel ENT.
Les retards à répétition seront punis par des heures de retenue.

5- Les absences
Les responsables légaux doivent prévenir le collège par téléphone ou par l’ENT lorsque leur enfant est absent. Lors de son retour au collège, l’élève doit remettre au CPE un billet d'absence signé par le responsable légal, La récupération des cours manqués est de la responsabilité de l'élève.
Les textes officiels fixent les motifs d'absence légitimes pour les élèves soumis à l'obligation scolaire : maladie de l'enfant, maladie transmissible ou contagieuse, réunion solennelle de famille, empêchement résultant de la difficulté accidentelle des communications, absence temporaire de la personne responsable lorsque les enfants les suivent. En dehors de ces motifs, la légitimité des motifs reste à l'appréciation du chef d'établissement. Les absences nombreuses, non justifiées et/ ou sans motif valable pourront entraîner un signalement au Rectorat de l'Académie de Paris.

6- Les entrées et sorties du collège
L'élève présente son carnet pour entrer et sortir du collège. Les sorties ne sont autorisées qu'en présence d'un adulte.
Lorsque l'élève termine ses cours au moment de la récréation, il doit impérativement rejoindre la sortie dès le début de celle-ci.

7- Les régimes de sorties

Les élèves sont autorisés à sortir de l'établissement à la fin de la dernière heure de cours inscrite à l'emploi du temps de la demi- journée pour les externes, et de la journée pour les demi- pensionnaires, Les sorties entre deux séquences de cours ne sont pas permises.
En cas d'absence totale de cours l'après-midi, les demi- pensionnaires pourront quitter le collège à partir de 13h30.

8- Les déplacements dans le collège
Les déplacements dans le collège doivent se dérouler dans le calme.
Par mesure de sécurité, tout élève circulant dans les couloirs pendant les heures de cours doit être muni d'une autorisation.
A 8h05, 10h20, 13h45 et 16h00, les élèves se rangent dans la cour à l'endroit prévu dès la sonnerie.
En dehors de ces heures, les élèves doivent se ranger devant la salle où ils ont cours.
Pour se rendre à l'infirmerie pendant un cours, l'élève, muni de son carnet de correspondance, doit être autorisé par son professeur qui désigne un accompagnateur.

9- Les récréations
Les élèves se rendent directement dans la cour à la sonnerie. Ils ne restent pas dans les bâtiments. Les élèves ne sont pas autorisés à aller déposer leur cartable dans la salle du cours suivant. En cas d'intempéries, la récréation pourra se dérouler dans le préau.

10- La salle d'étude
Les élèves se rangent devant la salle polyvalente. La salle d'étude obéit aux mêmes règles que celles de la classe.
L'assistant d'éducation a autorité déléguée par le chef d'établissement pour y faire respecter les règles.

11- Le CDI (Centre de Documentation et d'Information)
Les élèves se rangent devant la salle polyvalente et sont alors pris en charge par un assistant d'éducation. Le CDI obéit aux mêmes règles que celles de la classe.

12- La demi-pension
La demi-pension est un service et non un droit. La demi-pension obéit au règlement intérieur. La présence au réfectoire est obligatoire pour les demi-pensionnaires. Un appel est donc effectué. C'est un moment qui doit se passer dans le calme afin que ce moment soit convivial et agréable pour tous. Le service de demi-pension est ouvert tous les jours sauf le mercredi, Il y a deux services : les élèves sont tenus de respecter les services en fonction de leur emploi du temps et de l'ordre de passage des classes établi. Les demandes exceptionnelles d'absence à la demi-pension sont signées par les responsables légaux et présentées au CPE pour accord (les repas non consommés seront tout de même facturés).

13- Les tablettes numériques
Le collège possède quelques tablettes numériques qui peuvent être prêtées. La tablette numérique est destinée à un usage strictement pédagogique.

IV - MANQUEMENTS AU REGLEMENT ET CONSEQUENCES

  • Les punitions scolaires
  • Circulaire 5/2014 : « Les punitions concernent essentiellement les manquements mineurs aux obligations des élèves et les légères perturbations de la classe ou de l’établissement. Elles ont pour objet de permettre un traitement en temps réel et en proximité immédiate. Ces punitions doivent être explicitées. Il s’agit de rappeler ainsi aux élèves qu’aucun désordre, même mineur, ne peut être toléré dans l’enceinte de l’établissement afin de garantir à tous de bonnes conditions de vie et d’apprentissage (…), les parents doivent en être informés par écrit. (..) Les punitions peuvent être prononcées par les personnels de direction, d’éducation, de surveillance et par les enseignants, à leur propre initiative (..). Les punitions doivent s’inscrire dans une démarche éducative partagée par l’ensemble de la communauté éducative ».
  • Elles sont : un avertissement oral, un mot à l’attention des parents sur le carnet de correspondance, un travail supplémentaire, des heures de retenues ou des travaux d’intérêt général. L’exclusion ponctuelle de cours doit demeurer exceptionnelle. Le professeur souhaitant exclure un élève appelle un CPE ou un AED. Un membre de la Vie scolaire va alors chercher l’élève ainsi que l’avis d’exclusion rédigé par le professeur. Si le professeur ne peut joindre la vie scolaire, il fait accompagner l’élève exclu par un camarade à qui il confie l’avis d’exclusion. Le professeur rédige ensuite un rapport détaillé.
  • Les sanctions
  • Circulaire 5/2014 : Les sanctions, prononcées par le chef d’établissement, « concernent les manquements graves ou répétés aux obligations des élèves et notamment les atteintes aux personnes et aux biens ».
    Les sanctions font l’objet d’une communication écrite aux familles qui peuvent être convoquées par le chef d’établissement. Toutes les sanctions peuvent faire l’objet d’un sursis. La notification de sanction reste pour une année dans le dossier de l’élève, à compter de la date à laquelle elle a été prononcée.
  • Echelle réglementaire des sanctions
  • L’avertissement
  • Le blâme
  • La mesure de responsabilisation (…) / avec ou sans sursis. Ella a pour objectif de faire participer les élèves, en dehors des heures d’enseignement, à des activités de solidarité, culturelles ou de formation à des fins éducatives.
  • L’exclusion temporaire de la classe (…) / avec ou sans sursis
  • L’exclusion temporaire de moins de 8 jours avec prise en charge (Accueil Pelleport/PEP 75)
  • L’exclusion temporaire de l’établissement ou de l’un des services annexes qui ne peut excéder 8 jours/ avec ou sans sursis
  • Exclusion définitive / avec ou sans sursis (cette sanction ne peut être prononcée que par le conseil de discipline).
  • La commission éducative
  • La commission éducative est constituée de l’équipe pédagogique et éducative de la classe. Elle est convoquée par le chef d’établissement. Son rôle est d’analyser les faits reprochés à l’élève et de proposer des mesures de prévention.
  • Le conseil de discipline
  • Saisi et présidé par le chef d’établissement, il traite le cas d’un élève qui a commis une infraction grave en présence de l’élève et de ses représentants. Le conseil de discipline peut prononcer une sanction allant jusqu’à l’exclusion définitive de l’établissement.

V - RÉCOMPENSES ET DISTINCTIONS

Le chef d’établissement peut attribuer, sur proposition du conseil de classe, des encouragements, des compliments ou des félicitations selon le travail, le comportement et le mérite de l’élève.

Les élèves les plus méritants ou s’étant distingués par un comportement conforme aux attentes des équipes éducatives, en vertu du règlement intérieur, peuvent se voir récompenser en fin d’année scolaire.

VI - L’ÉTABLISSEMENT ET L’EXTÉRIEUR

  • Les sorties scolaires
    Des sorties scolaires à but pédagogique peuvent être organisées sur le temps scolaire par les enseignants ou par les CPE. Ces sorties ne sont pas facultatives et donc gratuites. Les sorties hors temps scolaire sont facultatives et sont rendues le plus souvent gratuites par le collège
  • Les voyages scolaires
    Le conseil d’administration peut donner son accord pour qu’un voyage scolaire de plusieurs jours se déroule, encadré par des personnels de l’établissement. Une participation financière est systématiquement demandée. En cas de difficulté, une aide exceptionnelle peut être sollicitée auprès du fond social du collège.
  • Les associations
    L’association sportive
    Elle permet la pratique de un ou plusieurs sports, encadrés par des professeurs du collège. Lors des compétitions, l’élève représente l’établissement. L’adhésion est obligatoire pour y participer.
    Le foyer socio-éducatif
    Le FSE peut cofinancer les voyages pédagogiques. Il se compose d’un président, d’un trésorier, d’un secrétaire. Le collège dispose d’un foyer où les élèves peuvent se rendre lorsqu’ils n’ont pas cours. Des jeux de société sont à la disposition des élèves. Le foyer socio-éducatif offre aussi plusieurs clubs animés par des adultes, soit sur le temps de la demi-pension, soit après les heures de cours obligatoires. Ces activités fonctionnent en conformité avec le règlement intérieur de l’établissement.
  • Liens avec les autres établissements
    Le collège fait partie d’une REP (Réseau d’Education Prioritaire) et entretient des liens étroits avec les écoles primaires du quartier. L’Equipe de Direction travaille avec les équipes des autres collèges et lycées de l’arrondissement et les lycées de secteur.
    Les partenariats
    Le collège a vocation à s’ouvrir sur son quartier, mais aussi auprès des institutions. L’ensemble des partenaires, qu’ils soient des associations, des services de l’Etat, des entreprises, sont réunis annuellement dans le cadre du Comité d’Education à la Santé et à la Citoyenneté et à l’Environnement (CESCE).