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  1. Taux d'encadrement des groupes d’élèves rejoignant le lieu d’une activité sportive : question au ministre, réponse (2011)

    on 10/18/18 at 2:18 PM
    Le 18 octobre 2011, le député Éric Raoult a posé la question des normes et du contrôle de l’encadrement des groupes d’élèves du premier degré rejoignant, sur le territoire d’une commune, le lieu d’une activité sportive. Réponse du ministère. (publié en novembre 2011)