Pièces du marché à produire à l'appui du premier mandat:
- convention adhésion au groupement d'achat avec liste adhérents
- page 2 de la convention signée par le lycée Voltaire
- Délibération du CA de l'adhérent autorisant la signature de la convention d'adhésion
- CCP
-Acte engagement INEO pour les lots 1 et 2
- annexe 2 à acte engagement INEO
- Notification marché à INEO- Acte engagement EIFFAGE pour les lots 3 et 4
- annexe 2 à acte engagement EIFFAGE
- Notification marché à EIFFAGE- annexe 1 à acte engagement commune aux deux titulaires
-Délibération du CA du lycée Voltaire approuvant la signature des marchés avec accusé réception
Documents pour l'exécution technique du marché:
- Instructions pour la mise en oeuvre du marché
- demande de séparation de réseau