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École maternelle
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Le règlement intérieur de l'école

PREAMBULE Le service public de l'éducation repose sur des valeurs et des principes dont le respect s'impose à tous dans l'école : principes de gratuité de l'enseignement, de neutralité et de laïcité (voir charte de la laïcité, annexe 1). Chacun est également tenu au devoir d'assiduité et de ponctualité, de tolérance et de respect d'autrui dans sa personne et sa sensibilité, au respect de l'égalité des droits entre filles et garçons, à la protection contre toute forme de violence psychologique, physique ou morale. En aucune circonstance, l'usage de la violence physique comme verbale ne saurait être toléré. Le respect mutuel entre adultes et élèves et entre élèves constitue également un des fondements de la vie collective.

Réf : circulaire n° 2014-088 du 9-7-2014/règlement départemental des écoles maternelles et élémentaires. 

https://www.education.gouv.fr/bo/14/Hebdo28/MENE1416234C.htm

 

Le règlement intérieur de l'école,  qui est le premier vecteur d'un climat scolaire serein pour l'ensemble de la communauté éducative, est établi et revu annuellement par le conseil d'école.

Il prend en compte les droits et obligations de chacun des membres de la communauté éducative pour déterminer les règles de vie collective qui s'appliquent à tous dans l'enceinte de l'école.

Il rappelle les règles de civilité et de comportement.

Il ne saurait en aucun cas se réduire à un énoncé des obligations des seuls élèves.

Au contraire, il doit permettre de créer les conditions de prise en charge progressive par les élèves eux-mêmes de la responsabilité de certaines de leurs activités.