Le règlement intérieur présente les règles particulières en vigueur dans l'établissement. Il est élaboré dans le respect de la législation et s'applique à tous les membres de la communauté scolaire.
La Charte de la laïcité explicite, dans des termes simples, les sens et enjeux du principe de laïcité à l'école, dans son rapport avec les autres valeurs et principes de la République.