PRESENTATION DU PROTOCOLE SANITAIRE EN VIGUEUR DANS L'ETABLISSEMENT

Un cadre sanitaire a été défini pour le fonctionnement des établissements scolaires. Il peut être mis à jour en fonction de l'évolution de la crise sanitaire. Les grands principes communs aux établissements y sont définis. Plusieurs scénarios y sont prévus en fonction de l’évolution de l’épidémie.

Afin de mettre en œuvre des mesures proportionnées, le ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports a établi pour la prochaine année scolaire, en lien avec les autorités sanitaires, une graduation comportant quatre niveaux :

• niveau 1 / niveau vert : accueil en présentiel de tous les élèves ;
• niveau 2 / niveau jaune : accueil en présentiel de tous les élèves ;
• niveau 3 / niveau orange : accueil en présentiel de tous les élèves ;
• niveau 4 / niveau rouge : hybridation pour les élèves de 4ème et de 3ème au collège avec une limitation des effectifs à 50 %.

Une analyse régulière de la situation est assurée par le ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, sur la base notamment des indicateurs fournis par Santé publique France pour différentes échelles territoriales. En fonction de la situation épidémique, le passage d’un niveau à autre pourra être déclenché au niveau national ou territorial (département, académie, région) afin de garantir une réactivité ainsi qu’une proportionnalité des mesures.

Les répercussions sur les conditions d’accueil des élèves et des personnels au sein du collège Amedeo Modigliani vous sont présentées dans le document ci-joint et s’inscrivent bien évidemment dans le cadre général.

Les règles édictées au sein de ce protocole sont issues du décret n° 2020-911 du 27 juillet 2020 modifiant le décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19.

Elles ont donc valeur à être strictement respectées.

Toute transgression répétée donnera lieu en fonction de la situation à punition ou sanction disciplinaires.

L’équipe de direction

L'application des gestes barrières

 Les gestes barrières rappelés ci-après, doivent être appliqués en permanence, partout, et par tout le monde.

 Le lavage des mains

Le lavage des mains est essentiel. Il consiste à laver à l’eau et au savon toutes les parties des mains pendant 30 secondes. Le séchage doit être soigneux. À défaut, l’utilisation d’une solution hydroalcoolique sera envisagée à l’entrée de l’établissement (de manière systématique) et en salle de classe.

Le lavage des mains doit être réalisé, à minima :

• à l’arrivée dans l’établissement ;
• avant et après chaque repas ;
• avant et après les récréations ;
• après être allé aux toilettes ;
• le soir avant de rentrer chez soi ou dès l’arrivée au domicile.

Le lavage des mains aux lavabos peut se réaliser sans mesure de distance physique entre les élèves d’une même classe ou d’un même groupe.

L’aération et la ventilation des classes et autres locaux

L’aération fréquente des locaux est une des principales mesures collectives de réduction du risque de transmission du SARS-CoV-2. Les salles de classe ainsi que tous les autres locaux occupés pendant la journée sont aérés au moins 15 minutes le matin avant l’arrivée des élèves, pendant chaque récréation, pendant les intercours, au moment du déjeuner et pendant le nettoyage des locaux. Une aération d’au moins 5 minutes doit également avoir lieu toutes les heures. Lorsque le renouvellement de l’air est assuré par une ventilation, son bon fonctionnement doit être vérifié et son entretien régulier doit être réalisé.

La mesure de la concentration en CO2 à l’aide de capteurs permet d’évaluer facilement le niveau de renouvellement d’air. La salle de demi-pension du collège est équipée d’un capteur, il permettra de mesurer la concentration en CO2 durant le repas des élèves.

Le port du masque

Lorsque qu’il est requis, le masque doit assurer une filtration supérieure à 90 % (masque "grand public" relevant anciennement de la catégorie 1 ou masque chirurgical par exemple).

Pour les personnels

• niveau 1 / niveau vert : le port du masque est obligatoire dans les espaces clos et les règles relatives au port du masque en extérieur en population générale sont respectées ;
• niveau 2 / niveau jaune : le port du masque est obligatoire dans les espaces clos et en extérieur.
• niveau 3 / niveau orange : le port du masque est obligatoire dans les espaces clos et en extérieur ;
• niveau 4 / niveau rouge : les mêmes règles que celles du niveau orange s’appliquent.

Lorsque le masque n’est pas utilisé, il peut être soit suspendu à une accroche isolée, soit replié sans contacts extérieur/intérieur (ne pas le rouler) et stocké dans une pochette individuelle.

Le ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports met donc à disposition de ses agents en contact direct avec les élèves au sein des établissements des masques dits "grand public", à raison de deux masques pour chaque jour de présence dans l’établissement.

La collectivité territoriale fournit en masques les personnels d’entretien en contact direct avec les élèves.

Pour les élèves

Pour les élèves, les modalités sont les suivantes :

• niveau 1 / niveau vert : le port du masque est obligatoire pour les collégiens dans les espaces clos et les règles relatives au port du masque en extérieur en population générale sont respectées ;
• niveau 2 / niveau jaune : le port du masque est obligatoire dans les espaces clos et en extérieur;
• niveau 3 / niveau orange : le port du masque est obligatoire dans les espaces clos et en extérieur ;
• niveau 4 / niveau rouge : les mêmes règles que celles du niveau orange s’appliquent.

Il appartient aux parents de fournir des masques à leurs enfants. Le ministère dote le collège en masques "grand public" afin qu’ils puissent être fournis aux élèves qui n’en disposeraient pas.

Pour les élèves présentant des pathologies les rendant vulnérables au risque de développer une forme grave d’infection à la COVID-19, le médecin référent détermine les conditions de leur maintien en présence dans l’établissement scolaire.

La limitation du brassage des élèves

 Dès le niveau "vert", la journée et les activités scolaires sont organisées de manière à limiter, dans la mesure du possible, les regroupements et les croisements importants entre groupes (en particulier au moment de l’arrivée et du départ des élèves).

• l’arrivée et le départ des élèves dans l’établissement (valable pour les niveaux jaune, orange et rouge) :

Deux accès à l’établissement (pour les entrées et les sorties) sont prévus :

- la porte rue de Cherbourg, réservée aux élèves de 4^ème et de 3^ème

- la porte rue des Morillons, réservée aux élèves de 6^ème et de 5^ème

 Une fois entrés dans le collège, les élèves rejoignent les circuits préconisés leur permettant de rejoindre leurs salles de référence :

- salles 201, 202, 203, 204 et 301, 302, 303, 304 par l’escalier C

- salles 13, 14, 15, 16 et 31, 32, 33, 34 par l’escalier B

• niveau 1 / niveau vert : la limitation du brassage entre groupes d’élèves (classes, groupes de classes, niveaux) n’est pas obligatoire. ;
• niveau 2 / niveau jaune : La limitation du brassage entre élèves de groupes différents (classe, groupes de classes ou niveau) est requise. Les élèves ont une salle de référence dans laquelle ils sont le plus souvent. Les élèves doivent circuler pour accéder aux salles dites « spécifiques » (SVT, SP, Art plastiques, éducation musicale et technologie). Quand la limitation du brassage par classe n’est pas possible, elle est observée par niveau de classe.
• niveau 3 / niveau orange : la limitation du brassage entre élèves de groupes différents (classe, groupes de classes ou niveau) est requise.
• niveau 4 / niveau rouge : les mêmes règles que celles du niveau orange s’appliquent.

Les récréations ne pouvant être organisées par groupes, les élèves devront garder le masque en extérieur (valable pour les niveaux jaune, orange et rouge).

NB : lorsque les élèves sont localisés dans une salle de référence et que les professeurs doivent se déplacer, les élèves doivent attendre dans le couloir à l’interclasse. Les professeurs qui quittent la salle doivent faire sortir leurs élèves et fermer à clef la salle de classe. Le professeur qui arrivera aura à charge d’ouvrir la salle et d’y faire entrer ses élèves. Les équipes de vie scolaire doivent être présentes dans les couloirs afin d’effectuer une surveillance effective des classes qui attendent leurs professeurs.

Les règles de distanciation physique

Au collège, le principe est la distanciation physique d’au moins un mètre lorsqu’elle est matériellement possible, dans les espaces clos (dont la salle de classe), entre l’enseignant et les élèves ainsi qu’entre les élèves quand ils sont côte à côte ou face à face.

Elle ne s’applique pas dans les espaces extérieurs entre élèves d’une même classe ou d’un même groupe.

Tous les espaces sont mobilisés (CDI, salles informatiques, gymnase…). Quand la configuration des salles de classe (surface, mobilier, etc.) ne permet absolument pas de respecter la distanciation physique d’au moins un mètre, alors l’espace est organisé de manière à maintenir la plus grande distance possible entre les élèves.

A compter du niveau jaune, la distanciation physique doit être maintenue entre les élèves de groupes différents (classes, groupes de classes ou niveaux). C’est pourquoi, les élèves sont répartis par classe et par étage. Ils doivent respecter les couloirs de circulation préconisés pour les mouvements.

- Aile Cherbourg, salles 13 à 16 et salles 21, 22 : escalier B

 - Aile Cherbourg, salles 31 à 36 : escalier A

- Aile Morillons, salles 101 à 103 et salles 301 à 304 : escalier D

- Aile Morillons, salles 201 à 205 : escalier C

 Le nettoyage et la désinfection des locaux et matériels

Le nettoyage et la désinfection des locaux et des équipements sont une composante essentielle de la lutte contre la propagation du virus. Avec l’appui de la collectivité territoriale, il revient à chaque école et établissement de l’organiser selon les principes développés ci-après.

Un nettoyage des sols et des grandes surfaces (tables, bureaux) est réalisé au minimum une fois par jour.

Un nettoyage désinfectant des surfaces les plus fréquemment touchées par les élèves et personnels dans les salles, ateliers et autres espaces communs (comme les poignées de portes) est réalisé selon les modalités suivantes : 

• niveau 1 / niveau vert : au moins une fois par jour. Les tables du réfectoire sont nettoyées et désinfectées, a minima, après chaque service ;
• niveau 2 / niveau jaune : plusieurs fois par jour. Les tables du réfectoire sont nettoyées et désinfectées, a minima, après chaque service ;
• niveau 3 / niveau orange : plusieurs fois par jour. Les tables du réfectoire sont nettoyées et désinfectées, a minima, après chaque service et, si possible, après chaque repas ;
• niveau 4 / niveau rouge : les mêmes règles que celles du niveau orange s’appliquent.

La désinfection quotidienne des objets partagés ou le respect d’un isolement de 24 heures avant réutilisation (ballons, jouets, livres, jeux, journaux, dépliants réutilisables, crayons, etc.) est recommandée.

La restauration scolaire

 La restauration scolaire joue un rôle fondamental en revêtant des dimensions sociales et éducatives et en contribuant à la réussite des élèves. Le déjeuner à la cantine constitue la garantie d’un repas complet et équilibré quotidien. Il est donc essentiel de maintenir au mieux son fonctionnement, au besoin avec le recours à des adaptations temporaires, tout en garantissant la sécurité des élèves et des agents (mise à disposition de gel hydroalcoolique, de lingettes, de gants et de masques FFP2 pour les personnels de vie scolaire et d’intendance).

L’organisation du passage des élèves est adaptées de manière à limiter les flux et la densité d’occupation et à permettre la limitation du brassage. Les circuits d’entrée et de sortie sont distincts. Les assises sont disposées de manière à éviter d’être face à face voire côte à côte, en quinconce.

Les mesures spécifiques aux différents niveaux sont les suivantes :

• niveau 1 / niveau vert : les espaces sont aménagés et l’organisation conçue de manière à rechercher la plus grande distanciation possible entre les élèves ;
• niveau 2 / niveau jaune : la stabilité des groupes est recherchée
• niveau 3 / niveau orange : la stabilité des groupes est recherchée en maintenant une distanciation d’au moins deux mètres avec ceux des autres classes.
• niveau 4 / niveau rouge : les mêmes règles que celles du niveau orange s’appliquent.

À compter du niveau 3, lorsque l’étalement des plages horaires ou l’organisation de plusieurs services ne permettent pas de respecter les règles de distanciation et la limitation du brassage entre groupes d’élèves, des repas à emporter pourront être proposés (en alternant pour les élèves les repas froids, à emporter, et les repas chauds à la cantine en établissant un roulement un jour sur deux).

Activités physiques et sportives

Le maintien de la pratique des activités physiques et sportives est un objectif important pour la prochaine année scolaire. Elles se déroulent selon les modalités suivantes :

• niveau 1 / niveau vert : les activités physiques et sportives sont autorisées en intérieur et en extérieur ;
• niveau 2 / niveau jaune : les activités physiques et sportives se déroulent en principe à l’extérieur. Toutefois, lorsque que la pratique en intérieur est indispensable (intempéries, disponibilité des installations, etc.), elle se fait dans le respect d’une distanciation adaptée à l’activité. Les sports de contact ne sont pas autorisés ;
• niveau 3 / niveau orange : les activités physiques et sportives se déroulent en principe à l’extérieur. Toutefois lorsque que la pratique en intérieur est indispensable (intempéries, disponibilité des installations, etc.), seules les activités de basse intensité compatibles avec le port du masque et une distanciation de 2 mètres sont autorisées ;
• niveau 4 / niveau rouge : les activités physiques et sportives sont maintenues en extérieur, dans le respect d’une distanciation de 2 mètres. Elles sont suspendues en intérieur.

Cas positifs et cas contacts

Les parents d’élèves jouent un rôle essentiel. Ils s’engagent à ne pas mettre leurs enfants au collège en cas de fièvre (38 °C ou plus) ou en cas d’apparition de symptômes évoquant la COVID-19 chez l’élève ou dans sa famille. De même, les élèves ayant été testés positivement au SARS-Cov2, ou dont un membre du foyer a été testé positivement, ou encore identifiés comme contact à risque ne doivent pas se rendre dans l’établissement scolaire (sauf exceptions prévues par les autorités sanitaires pour les contacts à risque). Ils en informent le chef d’établissement. L’isolement doit durer 10 jours à compter des premiers symptômes. En cas de température au 10e jour, il convient d’attendre 48h supplémentaires après la disparition de la fièvre pour terminer son isolement.

Les personnels doivent s’appliquer les mêmes règles.

Au collège, un protocole d’identification des cas contacts renforcé sera mis en œuvre pour identifier les élèves ayant eu des contacts à risque avec un cas positif. Les élèves contact à risque ne justifiant pas d'une vaccination complète poursuivront pendant 7 jours leurs apprentissages à distance. Les élèves contact à risque  justifiant d'une vaccination complète poursuivront les cours en présentiel.

Les familles concernées seront informées par l’établissement et la continuité pédagogique sera mise en place pour l’élève en isolement.

La formation, l’information et la communication

Avec l’appui des services académiques et de la collectivité de rattachement, l’établissement a établi un plan de communication détaillé pour informer et impliquer les élèves, leurs parents et les membres du personnel dans la limitation de la propagation du virus.

Le personnel

Les personnels sont formés aux gestes barrières, aux règles de distanciation physique et au port du masque pour eux-mêmes et pour les élèves dont ils ont la charge le cas échéant. Cette formation aura lieu à la prérentrée.

Les parents

Ils sont informés clairement par l’équipe de direction du collège :

• des conditions de fonctionnement de l’école ou de l’établissement et de l’évolution des mesures prises ;
• de leur rôle dans le respect des gestes barrières (explication à leur enfant, fourniture de mouchoirs en papier jetables, utilisation des poubelles, etc.) ;
• de la surveillance d’éventuels symptômes chez leur enfant avant qu’il ne parte à l’école, au collège ou au lycée (la température doit être inférieure à 38°C) ;
• de la nécessité de déclarer la survenue d’un cas confirmé au sein du foyer en précisant si c’est l’élève qui est concerné ;
• des moyens mis en œuvre en cas d’apparition de symptômes chez un élève ou un personnel ;
• de la procédure lors de la survenue d’un cas, qu’il concerne son enfant ou un autre élève ;
• des numéros de téléphone utiles pour obtenir des renseignements et les coordonnées des personnels de santé, médecins et infirmiers, travaillant auprès de l’établissement ;
• des points et horaires d’accueil et de sortie des élèves ;
• des horaires à respecter pour éviter les rassemblements aux temps d’accueil et de sortie ;
• de l’organisation de la demi-pension.

Les élèves

Les élèves bénéficient d’une information pratique sur la distanciation physique, les gestes barrières dont l’hygiène des mains, le port du masque ainsi que d’une explication concernant l’actualisation des différentes mesures. Celle-ci est réalisée lors de la prérentrée. Une attention particulière doit être apportée aux élèves en situation de handicap pour leur permettre, en fonction de leur âge, de réaliser les gestes barrières et de distanciation par une pédagogie, des supports ou, le cas échéant, un accompagnement adapté.