Circonscription 18B - Goutte d'Or (archives)

Circonscription École Classe Académie Ministère
Téléchargements
Plan de la circonscription   01/09/17
Magali Venot mis à jour le 01/09/17
L’étude de la DEPP   18/03/14
Laurence Cyrulik mis à jour le 18/03/14

Obligation des fonctionnaires d’information du procureur de la République (2008)

on 4/15/14 at 11:43 AM

Le code de procédure pénale (article 40) rend obligatoire pour le fonctionnaire l’information du procureur de la République quand il a connaissance d’un crime ou d’un délit. Février 2008

Obéissance hiérarchique : le point sur ce devoir du fonctionnaire

on 3/23/14 at 10:40 AM

L’obéissance hiérarchique

Retenue sur la rémunération (juillet 2007)

on 3/18/14 at 12:11 PM

Modalité de retenue sur la rémunération.

Des élèves peuvent-ils se trouver en situation pédagogique avec un autre adulte autre que le professeur pendant les 24h de temps scolaire ?

on 2/24/14 at 4:32 PM

Trois situations sont distinguées par une circulaire du 3 juillet 1992.

Fumer à l’école

on 2/20/14 at 8:52 PM

Depuis le 1er février 2007, les élèves et les adultes ne peuvent plus fumer dans la cour de l’établissement.