Circonscription 18B - Goutte d'Or (archives)

Circonscription École Classe Académie Ministère
Téléchargements
Plan de la circonscription   01/09/17
Magali Venot mis à jour le 01/09/17
L’étude de la DEPP   18/03/14
Laurence Cyrulik mis à jour le 18/03/14

Comptes rendus des conseils : registre et transmission

on 3/24/14 at 1:48 PM

Comptes rendus des conseils : registre et transmission.

Registres datant de 1887...

on 3/4/14 at 5:42 PM

Registres dont la charge est obligatoire et registres à la charge des communes (publié en avril 2009)

Registre de sécurité

on 3/4/14 at 5:36 PM

Deux textes réglementaires définissent ce registre (publié en avril 2009)

Registre des soins

on 3/4/14 at 5:32 PM

Spécificités, et protocole national sur l'organisation des soins

Registre des élèves inscrits de l’école

on 3/4/14 at 5:29 PM

Circulaire du 19 septembre 1991

Registre d’appel de chaque classe

on 3/4/14 at 5:25 PM

En pratique dans la classe et textes réglementaires

Registres des conseils (d’école, de maîtres)

on 3/4/14 at 5:21 PM

Présentation du décret qui rend obligatoire la gestion par le directeur d’école de deux registres spéciaux rassemblant les comptes rendus des conseils. (publié en avril 2009)