Le règlement intérieur

VIVRE ENSEMBLE AU COLLEGE

La Communauté éducative du collège Gustave Flaubert rassemble, sous l’autorité du chef de l’établissement, les élèves, leurs familles, et tous les personnels. Tous apportent leur contribution à la qualité des apprentissages et de la vie au collège. Le règlement intérieur fixe les règles de vie collective et contribue à placer l’élève en situation d’apprentissage de la vie en société, de la citoyenneté et de la démocratie. Il fixe des règles d’organisation qu’aucun autre texte n’a définies et qu’il incombe à l’établissement de préciser. Il procède au rappel des droits et des obligations qui régissent la vie de la communauté scolaire, en fonction des lois et règlements en vigueur. Il détermine les conditions dans lesquelles ces droits et ces obligations s’exercent au sein de l’établissement. Il est soumis au vote du Conseil d’Administration une fois par an. Les parents et l’élève en prennent connaissance et en attestent réception. A chaque modification intervenant en cours d’année scolaire, un document les notifiant est adressé aux familles. Toute inscription dans l’établissement entraîne de fait l’acceptation du règlement intérieur.