Les nouvelles définitions des trois épreuves écrites terminales (note de service n°2012-029 du 24 février 2012 relative aux modalités d'attribution du DNB, BOEN n°13 du 29-3-2012) ont pris en compte les programmes qui se sont appliqués à la classe de troisième en 2012-2013, ainsi que la validation des compétences attendues au palier 3 du socle commun. La note de service présente, en annexe, le référentiel d'enseignement de l'histoire - géographie - éducation civique pour les classes de troisième à dispositifs particuliers.

Obtention du diplôme

Trois éléments sont pris en compte pour l'obtention du diplôme :

• la maîtrise du socle commun de connaissances et de compétences, palier 3, attestée par le "Livret personnel de compétences" ;
• les notes obtenues à l'examen du brevet composé d'une épreuve orale (coefficient 2) d'histoire des arts et de trois épreuves écrites : français (coefficient 2), mathématiques (coefficient 2), histoire-géographie-éducation civique (coefficient 2) ;
• les notes de contrôle continu, effectué tout au long de l'année en classe de troisième, dans toutes les disciplines (sauf histoire-géographie-éducation civique).

Pour les candidats de la série générale, sont également pris en compte les points supérieurs à la moyenne de 10 sur 20 obtenus dans l'enseignement optionnel facultatif :

• latin ou grec,
• ou langue vivante étrangère 2,
• ou langue des signes française,
• ou option découverte professionnelle 3 heures.

Pour être déclarés admis, les candidats doivent obtenir une moyenne générale au moins égale à 10 sur 20 pour l'ensemble des résultats chiffrés et la maîtrise du socle commun  au palier 3.

 Des mentions sont attribuées :

• mention "Assez bien" : pour une moyenne comprise entre 12 et 14 sur 20,
• mention "Bien" : pour une moyenne comprise entre 14 et 16 sur 20,
• mention "Très bien" : pour une moyenne au-delà de 16 sur 20.

Les élèves déjà boursiers sur critères sociaux qui obtiennent une mention "Bien" ou "Très bien" peuvent se voir accorder une bourse au mérite complémentaire.

Contrôle continu et Éducation physique et sportive

Depuis la session 2013, la note d'EPS au DNB est la moyenne des notes obtenues sur trois activités physiques sportives et artistiques représentant trois compétences propres à l'EPS, comme le prévoit la note de service n^°2012-096 du 22 juin 2012 (BOEN spécial n°5 du 19-7-2012).