Message des Recteurs d’Académies

L'éducation physique et sportive s'adresse à tous les élèves des classes de l'enseignement secondaire  et est évaluée  dans  tous les examens  du second degré. La participation  aux cours d'EPS ne nécessite  aucun contrôle médical préalable.

Néanmoins,  certaines situations de maladie ou de handicap nécessitent une adaptation de l'enseignement pouvant se traduire par des modalités de pratique individualisées  tenant  compte  à  la fois  des  aptitudes, des  indications  et des contre-indications  médicales.

L'arrêté du 13 septembre  1989 prévoit en son annexe  un modèle de certificat médical (à télécharger) qui permet  au médecin  et à la famille de tenir l'établissement informé des contre-indications  en termes d'incapacités fonctionnelles à :

• des types de mouvement (amplitude, vitesse, charge, posture...)
• des types d'effort (musculaire,  cardio-vasculaire, respiratoire... )
• la capacité à l'effort (intensité, durée ...)
• des  situations   d'exercice   et  d'environnement  (travail  en   hauteur,  milieu aquatique, conditions atmosphériques...)

Ces incapacités relèvent le plus souvent d'inaptitudes partielles temporaires ou définitives   (pour  l'année  scolaire  en  cours),   l'inaptitude  totale  et  définitive restant exceptionnelle.

L'EPS contribue à l'instruction, la formation  et l'éducation de chacun. Ainsi, en référence  aux programmes de la discipline et au Socle commun,  les contenus de l'enseignement de l'EPS visent à construire des compétences qui sont structurées    en   connaissances,   capacités   et   attitudes. 

 De   fait,  en   cas d'inaptitude totale  l'élève  assiste  au cours  d'EPS  sauf situation  particulière  et exceptionnelle  à  définir localement   (ex : impossibilité   de  se  rendre  sur  les installations sportives....) Dans ce cas précis, il est pris en charge par l’équipe de la Vie Scolaire et n’a aucunement le droit de rentrer chez lui.

Ce certificat est établi par le médecin traitant ou par le médecin de l'éducation nationale. En mentionnant le caractère partiel des inaptitudes, il permet de préserver  la  pratique  de  l'EPS  pour  tous  les  élèves  sans écarter  ceux  qui présentent des maladies ou des handicaps.

Le   professeur d'EPS adapte son enseignement en tenant compte des indications  qui lui sont  données  par le médecin  traitant, en relation  si besoin avec le médecin de l'éducation nationale.

En conséquence, des certificats  de « dispense  » d'une discipline  sportive n'ont plus lieu d'être.

Il revient  à l'élève de communiquer  le certificat médical au professeur  d'EPS, qui  en  conserve  un  double,  le  vise  et  s'assure  de  sa  transmission  à  la vie scolaire  et à l'infirmerie selon  les modalités  retenues  par le conseil d'administration de l'établissement.

En relation avec l'équipe  des professeurs d'EPS, l'infirmier(e) de l'établissement tient  à  jour  le  récapitulatif  de  toutes  les  inaptitudes  partielles  et  totales  et transmet  au  médecin  de  l'éducation  nationale  les  certificats  médicaux  d'une durée supérieure à trois mois consécutifs ou cumulés.