1. Site du Lycée Molière 

Site officiel de l’établissement regroupant des informations pratiques, des activités pédagogiques et l’ensemble des liens vers les services internet de l’établissement.

En vertu de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004, voici les coordonnées de l'éditeur et du prestataire qui accueille le site : http://lyc-moliere.ac-paris.fr et http://clg-moliere.ac-paris.fr

2. Éditeur

• Directeur de publication : Madame M. Honnorat, Proviseure
• Responsable de la rédaction et webmestre : Bertrand Bernheim et Eric Buonocore

• adresse: 71 rue du Ranelagh, Paris 75016
• Téléphone : 0142881427
• Contact : ce.0750703g@ac-paris.fr

Toute copie partielle ou totale de ce site est soumise à autorisation.

3. Hébergeur

• Prestataire assurant le stockage direct et permanent : Académie de Paris.
• Adresse : Académie de Paris - 12 Boulevard d'Indochine 75019 Paris

4. Droits d’auteurs

Les documents « publics » ou « officiels » ne sont couverts par aucun droit d’auteur (article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). Ils peuvent donc être reproduits librement. C’est le cas pour les textes officiels placés sur le site. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.

La reproduction des documents non publics, textes, graphismes, photographies et ressources multimédias, au moyen d’un support papier ou sous forme électronique est soumise à l’accord préalable de leurs auteurs et sous réserve de la gratuité de leur diffusion, du respect de l’intégrité des documents reproduits, de la mention du nom de l’auteur, de la source, et d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site.

Toute copie partielle ou totale de ce site est soumise à autorisation. Toute demande de reproduction ou d’information peut être adressée au webmestre.

5. Liens vers d’autres sites

Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils n’engagent en aucun cas le Lycée Molière quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

6. Création de liens vers le site du Lycée Molière

Le site du Lycée Molière, autorise la mise en place de liens hypertextes sous réserve pointant vers ses pages, sous réserve :

• de ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante ;

• que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée ;

• que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.

Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

7. Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Une adresse électronique est demandée lorsque qu’un internaute souhaite s’inscrire sur le site Web du Lycée Molière pour y proposer des articles. Cette adresse sert uniquement à faire parvenir le mot de passe de l’internaute lors de l’inscription.

Tout internaute inscrit sur le site du Lycée Molière peut demander la suppression de son compte utilisateur. Le compte n’est existant qu’après la première connexion. Inutile de demander la suppression d’un compte qui n’aurait jamais servi. Faire la demande par courriel au webmestre du lycée.

8. Données statistiques

Afin de mieux connaître les centres d’intérêt des visiteurs du site et en vue de son amélioration, nous pouvons être amenés à mesurer le nombre de visites, de pages vues, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. A cet effet, la technologie des cookies peut être utilisée. Il vous est possible de refuser ces « cookies » ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d’aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.

Par ailleurs, le Lycée Molière peut procéder également à l’analyse de la fréquentation du site à partir de l’exploitation des données de connexion. Les adresses IP relatives aux consultations effectuées ne sont pas conservées au-delà de 12 mois.

9. Conditions d’utilisation du site

L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l’utiliser. Il est invité à respecter les bons usages de l’internet, en particulier, dans l’utilisation des adresses électroniques figurant sur le site.

Il est rappelé que l’article 26 de la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés » prohibe toute collecte massive de ces adresses, à l’insu de leurs détenteurs, pour procéder à l’envoi massif de messages non désirés, quel que soit l’objet des messages diffusés. En application de l’article 16 de cette loi, sont également interdites la constitution de systèmes d’envoi automatisé de messages, la création de bases de données réunissant les adresses électroniques de personnes pouvant figurer sur le site et la mise en place de traitements automatisés d’informations nominatives les concernant qui n’auraient pas fait l’objet d’une déclaration préalable à la CNIL.

Sur ce site sont diffusées des informations disponibles et vérifiées, mais ces dernières ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour : l’éditeur ne saurait en être tenu pour responsable. Les utilisateurs du site peuvent faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou insuffisances par courriel au webmestre du site : il en sera tenu compte dans les meilleurs délais.