Le conseil pédagogique

Ce conseil coordonne les enseignements, formule des propositions, prépare la partie pédagogique du projet d'établissement et assiste le chef d'établissement sur le fonctionnement pédagogique de l'établissement.

I) Composition du conseil pédagogique

Le conseil réunit au moins un professeur principal de chaque niveau d’enseignement, au moins un professeur par champ disciplinaire, un conseiller principal d’éducation et, le cas échéant, le chef des travaux.

Le nombre de professeurs s’ajoutant doit être arrêté par le conseil d’administration.

Les membres du conseil pédagogique, ainsi que d’éventuels suppléants parmi des volontaires, sont désignés par le chef d’établissement après consultation des équipes pédagogiques intéressées.

Le chef d’établissement en informe le conseil d’administration lors de la réunion qui suit la désignation et en affiche la composition.

II) Attributions du conseil pédagogique

1) Le conseil pédagogique est consulté sur : - la coordination des enseignements ; - l'organisation des enseignements en groupes de compétences ; - les dispositifs d'aide et de soutien aux élèves ; - la coordination relative à la notation et à l'évaluation des activités scolaires ; - les modalités générales d'accompagnement des changements d'orientation ; - les modalités des échanges linguistiques et culturels en partenariat avec les établissements d'enseignement européens et étrangers.

2) Il formule des propositions quant aux modalités d'organisation de l'accompagnement personnalisé, que le chef d'établissement soumet ensuite au conseil d'administration.

3) Il prépare en liaison avec les équipes pédagogiques : - la partie pédagogique du projet d'établissement, en vue de son adoption par le conseil d'administration ; - les propositions d'expérimentation pédagogique, dans les domaines définis par l'article L. 401-1 du code de l'éducation.

4) Il assiste le chef d'établissement pour l'élaboration du rapport sur le fonctionnement pédagogique de l'établissement mentionné au 3° de l'article R. 421-20.

5) Il peut être saisi, pour avis, de toutes questions d'ordre pédagogique par le chef d'établissement, le conseil d'administration ou la commission permanente. »